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La Revellière-Lépeaux, Louis Marie de
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Arrêté du Directoire exécutif, concernant les Française.. 

du 22 pluviose, an VII de la République française, une et...  Bulletin des lois ; no. 258
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1799]
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Arrêté du Directoire exécutif, qui désigne l'île d'Ole.. 

du 28 nivose an VII de la République française, une et in...  Bulletin des lois ; no. 253
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1799]
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3

Loi relative au bureau de la liquidation du passif des émi.. 

du 19 nivose an VII de la République française, une et in...  Bulletin des lois ; no. 252
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1799]
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4

Arrêté du Directoire exécutif, concernant la liquidation.. 

du 11 frimaire an VII de la République française, une et ...  Bulletin des lois ; no. 249
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1798]
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5

Arrêtés du Directoire exécutif concernant la radiation d.. 

des 26 fructidor an V, 20 vendémiaire, 8 brumaire et 25 ge...  Bulletin des lois ; nos. 147, 152, 155 et 196
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1798]
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6

Loi relative au partage des biens indivis avec la Républiq.. 

du 9 frimaire an VII de la République française, une et i...  Bulletin des lois ; no. 245
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1798]
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7

Lois, adressé et proclamation, concernant la conspiration .. 

des 19, 20, 21, 22, 24 et 26 fructidor an V de la Républiq...  Bulletin des lois ; no. 143-145
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1797]
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8

Loi contenant des mesures de salut public prises relativeme.. 

du 19 fructidor an V de la République française, une et i...  Bulletin des lois ; no. 142
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1797]
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9

Loi qui fixe le mode de remboursement des obligations contr.. 

du 11 frimaire an VI de la République française, une et i...  Bulletin des lois ; no. 161
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1797]
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10

Arrêté du Directoire exécutif qui défend aux individus .. 

du 24 brumaire an VI de la République française, une et i...  Bulletin des lois ; no. 157
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1797]
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11

Loi qui annulle les décrets ou arrêtés prononçant des m.. 

du 14 fructidor an V de la République française, une et i...  Bulletin des lois ; no. 142
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1797]
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12

Loi qui rapporte cell relatives à la déportation ou à la.. 

du fructidor an V de la République française, une et indi...  Bulletin des lois ; no. 139
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1797]
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13

Loi relative au partage en nature, des biens indivis avec d.. 

du 30 thermidor, an IV de la République française, une et... 
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1796]
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14

Loi qui prescrit un mode pour retirer de la circulation les.. 

du 3 brumaire, an V de la République française, une et in...  Bulletin des lois ; no. 84
La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de ; Lagarde, Joseph-Jean , [1796]
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15

Arrêté du Directoire exécutif, concernant celui pris le .. 

du 8 vendémirire [sic], an cinquième de la République fr... 
Lagarde, Joseph-Jean ; La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de , [1796]
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