Search for persons
X
?
1
Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples..
avec la solution, sous chaque article, des difficultés ......
?
2
Les Rencontres Cinématographiques de Beaune
(17 - 20 octobre 1991); organisées par l'ARP, Auteurs-Réa...
Collection écrits écrans ; 9, Colloques
Copies:
Zentrale:Magazin 01.c.4664
?
3
Code pratique de l'éducation nationale
l'enseignement public et la décentralisation : à jour au ...
Série Codes Berger-Levrault
Copies:
Zentrale:Magazin wg 4103
?
5
Femmes et patrimoine dans les sociétés rurales de l'Europ..
actes de la table ronde organisée par l'E.H.E.S.S. et la R...
Copies:
Zentrale:E03 a vol 377.4/904
?
7
Décret de la Convention nationale du 17 septembre 1793, l'..
qui déclare les loix relatives aux émigrés applicables a...
?
8
Loi sur les établissemens de commerce ou manufactures, dan..
du 17 frimaire l'an troisième de la République française...
?
9
Décret de la Convention nationale, du 16e jour du Ier mois..
relatif au titre, au poids & aux empreintes des monnoies
?
10
Décret de la Convention nationale du 26e jour de nivôse, ..
qui proroge les délais accordés aux créanciers des émig...
?
11
Lettres patentes du roi, concernant la fixation de époques..
Données à Versailles, le 24 Août 1787
?
12
Loi concernant une question sur les référés des directeu..
du 27 messidor l'an deuxième de la République française,...
?
13
Décret de la Convention nationale, du 19e jour du Ier mois..
relatif à l'exécution de la loi du 11 septembre sur le ma...
?
14
Code des transactions, ou, Recueil des lois relatives aux t..
avec le tableau de dépréciation du papier-monnaie, dresse...
?
15
Lois et arrêtés concernant la radiation définitive de la..
des 28 et 30 pluviose, et 5 ventose, an quatrième de la Re...
1-15
